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Marques déposées par monsieur CHEVASSON Louis
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FRUITEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITEL
Monsieur CHEVASSON Louis

Numéro de dépôt :
1098016
Date de dépôt :
27/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRUITEL

Déposée le 27 décembre 1978 par monsieur CHEVASSON Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRUITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHEVASSON Louis domicilié(e) "Les Trois Voutes" Route Buissonnière - 71750 GENELARD - France.

La marque FRUITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRUITEL est expirée depuis le 27 décembre 1988.

CHEVASSON Louis a également déposé les autres marques suivantes : GRAPLUXE , GLOUP , VIBIEN


Monsieur CHEVASSON Louis - "Les Trois Voutes" Route Buissonnière - 71750 GENELARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053

Vins et Spiritueux, Limonades, Sodas, Jus de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.